Déroutement

Écart volontaire du navire par rapport à la route contractuelle ou à la route usuelle du voyage. La notion est juridique avant d'être nautique : ce qui compte n'est pas la distance parcourue en trop, mais le fait de s'être écarté de ce que le contrat laissait attendre.

Tout déroutement n'est pas fautif. Les Règles de La Haye-Visby considèrent expressément qu'un déroutement effectué pour sauver des vies ou des biens en mer, ou tout déroutement raisonnable, ne constitue ni une violation du contrat ni une infraction. L'escale imposée par une avarie, la relâche forcée pour mauvais temps, le débarquement d'un marin malade entrent dans ce cadre.

Le déroutement illicite, lui, expose lourdement le transporteur : il perd le bénéfice des cas exceptés pour les dommages survenus pendant l'écart, et l'assureur peut opposer la non-garantie pour la période concernée. La perte du plafond de responsabilité, en revanche, reste discutée : elle suppose en principe une faute intentionnelle ou inexcusable. La preuve du motif se fait par le journal de bord : une escale non justifiée au moment où elle est faite devient très difficile à justifier deux ans plus tard devant un tribunal.